Conditions Générales de Services
Notes : Ces Conditions générales de Service peuvent être modifiées avec préavis écrit. il est recommandé de lire attentivement les termes avant de commencer tout projet. Pour toute question ou clarification, veuilez me contacter directement.
1. Droit des Clients
1.1 Utilisation des Œuvres
Les clients reçoivent une licence d’utilisation non exclusive et non transférable pour les œuvres d’art créées. Cette licence inclut l’utilisation pour les fins spécifiées dans le contrat (par exemple, publication en ligne, impression, etc.). Les clients ont également l’autorisation d’utiliser les œuvres à des fins non lucratives, telles que des projets personnels, des œuvres de charité, ou des présentations éducatives, sans frais supplémentaires. Toute utilisation commerciale ou lucrative nécessite une licence commerciale distincte. Toute autre utilisation non spécifiée nécessite une autorisation préalable.
1.2 Propriété Intellectuelle
Les clients conservent les droits de propriété intellectuelle sur leurs concepts et idées de base fournis. Cependant, ils ne détiennent pas les droits d’auteur sur les œuvres créées, sauf stipulation contraire dans le contrat.
1.3 Modification et Révisions
Les clients ont droit à un nombre défini de révisions (à préciser dans le contrat) pendant le processus de création. Les modifications supplémentaires peuvent entraîner des frais supplémentaires.
2. Mes Droits sur les Œuvres
2.1 Droits d’Auteur
Je conserve les droits d’auteur sur toutes les œuvres créées, y compris les droits de reproduction, distribution et affichage public, sauf disposition contraire convenue dans le contrat. Les œuvres peuvent être utilisées à des fins promotionnelles par moi-même.
2.2 Réutilisation
Je me réserve le droit de réutiliser ou de reproduire des éléments des œuvres créées pour des portfolios, des expositions, ou d’autres projets artistiques.
2.3 Crédit Artistique
Je me réserve le droit d’être crédité en tant qu’artiste dans toutes les publications et usages des œuvres créées, sauf demande explicite du client de ne pas inclure le crédit.
3. Ma Manière de Travailler
3.1 Processus de Création
Le processus de création commence par une consultation pour définir les besoins du client, suivie de la phase de croquis et de révisions. Les œuvres seront fournies en format numérique ou physique, selon le contrat.
3.2 Délais
Les délais de livraison seront convenus au début du projet. Des délais supplémentaires peuvent être nécessaires pour les révisions importantes ou les demandes supplémentaires.
3.3 Communication
Je m’engage à maintenir une communication régulière avec le client tout au long du processus, en fournissant des mises à jour et en répondant aux questions dans un délai raisonnable.
4. Interdictions
4.1 Utilisation Illégale
Les œuvres ne peuvent pas être utilisées pour des activités illégales, y compris mais sans s’y limiter, la diffusion de contenu diffamatoire, haineux ou incitant à la violence.
4.2 Modification Non Autorisée
Les œuvres ne doivent pas être modifiées, altérées ou utilisées pour créer des œuvres dérivées sans autorisation préalable.
4.3 Revente Non Autorisée
Les œuvres ne peuvent pas être revendues ou redistribuées à des tiers sans mon consentement explicite.
5. Autorisations
5.1 Utilisation Commerciale
Toute utilisation commerciale des œuvres (par exemple, pour des produits dérivés, publicités, etc.) nécessite une licence commerciale distincte, avec des frais supplémentaires pouvant s’appliquer.
5.2 Partage Public
Les clients peuvent partager les œuvres publiquement en respectant les conditions de crédit et d’utilisation spécifiées dans le contrat.
5. Autorisations
6.1 Types de Projets
Je crée des œuvres d’art numérique incluant, mais sans se limiter à, illustrations, concept art, et design de personnages. Les projets peuvent inclure des représentations réalistes, stylisées, ou fantastiques.
6.2 Collaboration
Je suis ouvert à des collaborations créatives et des projets personnalisés, en fonction des besoins et des objectifs des clients.
7. Choses que Je Ne Dessine Pas
7.1 Contenu Inapproprié
Je ne dessine pas de contenu explicitement sexuel, violent, haineux ou discriminatoire.
7.2 Projets Controversés
Je ne prends pas en charge des projets ayant des implications légales ou éthiques controversées, y compris des œuvres qui pourraient porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’autrui.
7.3 Contrefaçons
Je ne crée pas d’œuvres qui imitent ou reproduisent des styles ou des personnages protégés par des droits d’auteur sans autorisation appropriée.
Pour toute information non mentionnée, n’hésitez pas à me contacter sur mes réseaux sociaux. Je vous répondrai dans les plus brefs délais.